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raptou12
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Ven 31 Jan 2014 - 13:44 Visiter le site web du posteur
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Ven 31 Jan 2014 - 13:44
Xav 7
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C est abolie Jéjé ça n' existe plus le mot carossable dans la loi française lol

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Pet foireux à la St Mathieu, caleçon marron à la St Simon.

Ven 31 Jan 2014 - 21:56
raptou12
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?? article du 18 décembre 2013

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Sam 1 Fév 2014 - 00:39 Visiter le site web du posteur
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C'est bien pour ça qu'il y a eu relaxe, la notion de carrossabilité n'existant plus. C'est le statut du chemin qui fait foi en matière de hors piste ou pas, en aucun cas son état.
Dans le cas présent, le gendarme dans son PV à qualifié le passage de "chemin", par conséquent le juge a été obligé de reconnaitre que bien que non existant cadastralement et n'ayant donc pas d'existence légale, les usagers ne pouvaient en connaitre la nature (puisque même le gendarme s'est trompé).
Si le représentant des forces de l'ordre avait qualifié l'infraction en "circulation en milieu naturel", le pv aurait été valide.

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Si le goéland se gratte le gland, signe de mauvais temps. Si il se gratte le cul, c'est pas bon non plus...

Sam 1 Fév 2014 - 10:51
raptou12
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..... merci de m'éclairer

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Sam 1 Fév 2014 - 11:42 Visiter le site web du posteur
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