C'est bien pour ça qu'il y a eu relaxe, la notion de carrossabilité n'existant plus. C'est le statut du chemin qui fait foi en matière de hors piste ou pas, en aucun cas son état. Dans le cas présent, le gendarme dans son PV à qualifié le passage de "chemin", par conséquent le juge a été obligé de reconnaitre que bien que non existant cadastralement et n'ayant donc pas d'existence légale, les usagers ne pouvaient en connaitre la nature (puisque même le gendarme s'est trompé). Si le représentant des forces de l'ordre avait qualifié l'infraction en "circulation en milieu naturel", le pv aurait été valide.
_________________ Si le goéland se gratte le gland, signe de mauvais temps. Si il se gratte le cul, c'est pas bon non plus...